Mentions légales

Mentions légales de l’association Le Jour d’Après

Identification de l’association

Nom : Association Le Jour d’Après
Forme juridique : Association régie par la loi du 1er juillet 1901

  • 28 rue de l’École Normale, 34090 Montpellier
  • 10 rue de Suez, 75018 Paris

Directeur de la publication :
Christophe Grotti, cofondateur et initiateur du projet.

Hébergement du site

Hébergeur : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 ou +33 9 72 10 10 07

Origine du projet et qualité de cofondateur

Le projet Le Jour d’Après a été initié et développé avec la
participation de Christophe Grotti, cofondateur de l’association.
Son implication dans la genèse du projet, sa conception et le
développement de son identité constitue un élément de l’histoire
et de l’origine de cette initiative associative.

La présente mention vise à reconnaître la contribution historique
de Christophe Grotti à la création et au développement du projet.
Elle distingue cette qualité de cofondateur des fonctions de
direction, d’administration et de représentation exercées au sein
de l’association, lesquelles sont régies par les statuts et les
décisions régulièrement adoptées par ses organes compétents.

Protection de la propriété intellectuelle

Les contenus originaux présents sur le site www.lejourdapres.org,
notamment les textes, photographies, illustrations, créations
graphiques, documents et éléments visuels, sont susceptibles
d’être protégés par le Code de la propriété intellectuelle,
notamment ses articles L. 111-1 et L. 122-4, lorsque les conditions
légales de protection sont réunies.

Les droits d’auteur appartiennent à leurs auteurs respectifs,
sous réserve des cessions de droits, licences et autres accords
juridiquement valables qui pourraient avoir été conclus.
La publication d’un contenu sur le site de l’association
n’entraîne pas, à elle seule, le transfert automatique des droits
d’auteur à l’association.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou réutilisation
d’une œuvre protégée doit respecter les droits de son titulaire
et faire l’objet de l’autorisation préalable requise par la loi,
sauf exception légale applicable.

Les personnes souhaitant utiliser un contenu protégé sont invitées
à identifier son titulaire et à obtenir les autorisations
nécessaires avant toute exploitation.

Identité et origine du projet associatif

Le nom, l’identité visuelle, les textes, les documents et les
autres éléments associés au projet Le Jour d’Après doivent être
utilisés dans le respect des droits de propriété intellectuelle
éventuellement applicables et des accords conclus avec leurs
titulaires.

La qualité de cofondateur de Christophe Grotti constitue un élément
historique de l’identité du projet. La présente mention a une
vocation informative et de traçabilité ; elle ne constitue ni une
cession de droits, ni un transfert de propriété, ni une modification
des statuts ou des règles de gouvernance de l’association.

Protection des données personnelles

Référence CNIL communiquée : DPO-21543.

Selon les informations actuellement communiquées, le site ne
collecte aucune information au moyen de cookies. Cette indication
doit être vérifiée au regard des cookies et traceurs effectivement
utilisés par le site.

L’association Le Jour d’Après s’engage à traiter les données
personnelles conformément à la réglementation applicable et à
prendre les mesures appropriées pour en préserver la confidentialité
et la sécurité.

Des données peuvent être collectées lorsque cela est nécessaire
pour répondre aux demandes des utilisateurs, gérer l’accès à un
espace privé ou transmettre des informations relatives à la vie
associative, notamment aux assemblées générales.

Les champs obligatoires des formulaires sont signalés par un
astérisque. Les informations demandées doivent être limitées à
celles nécessaires aux finalités annoncées. Lorsqu’une information
obligatoire est manquante, le traitement de la demande peut être
impossible.

Les personnes concernées disposent, selon les conditions prévues
par la réglementation, de droits sur leurs données personnelles.
Pour exercer ces droits ou obtenir des informations sur les
traitements réalisés, elles peuvent contacter l’association
par les coordonnées qu’elle met à leur disposition.

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site www.lejourdapres.org
est autorisée sous réserve qu’elle ne porte pas atteinte aux droits
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contenus et ne présente pas le site de manière trompeuse.

Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif.
L’association ne contrôle pas systématiquement leur contenu et
ne saurait être tenue responsable des informations publiées sur
ces sites indépendants, dans les limites prévues par la loi.

Limitation de responsabilité

L’association Le Jour d’Après s’efforce de fournir sur son site
des informations exactes et régulièrement mises à jour.
Elle ne peut toutefois garantir l’absence d’erreurs, d’omissions
ou d’indisponibilités.

L’utilisation des informations publiées sur le site s’effectue
sous la responsabilité de l’utilisateur, sans préjudice des
dispositions légales impératives applicables.